Le Conseil Communautaire aura lieu le 18 Janvier 2011 à 18 h 00 – à la salle du temps libre à Mainsat

  Ordre du jour :

- Subventions d’équilibre 2011 des budgets annexes – Décisions modificatives

- Maintien de la participation aux voyages des collègiens domiciliés sur le territoire de la CCAB

- Budgets primitifs 2012 - autorisation de dépenses donnée au Président

- Actualisation du règlement interne des marchés publics de la CCAB

- Demandes de subventions

- Contrats de maintenance et assistance technique CERIG

- Restaurant scolaire Ecole de Bellegarde en Marche : Respect des normes parasismiques et para – cycloniques – Consultation

- Avenant n° 2 – Entreprise DANCHAUD – Lot 01 – Supérette de Bellegarde en Marche

-  Avenant n° 1 – Entreprise MARTIN PINET BTP – Lot 00 – Guinguette Bar Restaurant de la Naute

- Habitat – Intervention de la CCAB

- La Naute – Phase III : Engagement avant fin 2013 – Aménagement scénique

- Gestion du site de la Naute – Années 2012 et suivantes : Délégation de Service Public pour la baignade, le camping et l’entretien des abords – Règlement de service pour le parking – règlement d’utilisation de la salle de sports et loisirs et tarifs de location – Profil de baignade – Surveillance de la baignade : Convention quadripartite – Contrat de maintenance d’installation de désenfumage Salle de Sports et Loisirs

- Assainissement : Consultation Route de Montluçon …

- Transports scolaires 2012-2013 – Dérogation pour le village de Le Châtelet à Charron

- Création d’un poste d’Adjoint Technique 1^ère Classe à 21 heures hebdomadaires – Suppression du poste d’Adjoint Technique 2^ème Classe à 21 heures hebdomadaires – à compter du 01.04.2012

- Création d’un poste d’Adjoint Technique 1^ère Classe à 32 heures hebdomadaires – Suppression du poste d’Adjoint Technique 2^ème Classe à 32 heures hebdomadaires – à compter du 01.04.2012

- Création d’un poste d’Adjoint Technique Principal de 2^ème  Classe à 35 heures hebdomadaires – Suppression du poste d’Adjoint Technique 1^ère  Classe à          35 heures hebdomadaires – à compter du 01.04.2012

- Questions diverses

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